📄 Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 10 juillet 2025

1. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations entre :

Le Vendeur : L’Atelier du Trait – [Adresse complète, TVA BEXXXXXXXXX]
Email : tonemail@atelierdutrait.be
Représenté par : Adriano Cremona

Et tout Client passant commande via le site www.atelierdutrait.be

2. Produits

Les produits sont réalisés de manière artisanale, à la demande. Chaque pièce peut présenter des variations naturelles (couleur, texture...). La personnalisation est réalisée selon les indications fournies par le Client, sous sa responsabilité.

3. Prix

Les prix affichés sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TVAC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà validées.

4. Commande

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Après validation, une confirmation par email est envoyée. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande incomplète, suspecte ou non conforme.

5. Paiement

Les paiements sont 100% sécurisés via Shopify Payments, Stripe, Bancontact ou PayPal. Le Client est débité immédiatement après validation de la commande.

6. Délais de fabrication & livraison

Les produits étant fabriqués à la demande, un délai de 2 à 5 jours ouvrables est nécessaire avant expédition. La livraison est assurée par Mondial Relay ou autre transporteur selon la destination.

Délais estimés :

• Belgique : 2 à 3 jours ouvrables
• France : 3 à 5 jours ouvrables

7. Frais de livraison

Les frais de port sont calculés automatiquement selon le poids et le pays de destination. Ils sont visibles avant validation de la commande.

8. Droit de rétractation & retours

Articles non personnalisés :
Le Client dispose d’un délai légal de 14 jours après réception pour retourner un article non personnalisé. L’article doit être neuf, non utilisé, dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du Client. Un remboursement sera effectué après réception.

Articles personnalisés :
Conformément à l’article VI.53 du Code de droit économique, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés. Aucun retour ni remboursement n’est possible, sauf dans les cas suivants :

• Erreur de gravure (non conforme à la demande)
• Erreur sur le bois ou les matériaux utilisés

Le Client dispose alors de 7 jours pour signaler le problème avec photo justificative.

9. Propriété intellectuelle

Les photos, créations, visuels, logos et textes présents sur le site sont la propriété exclusive de L’Atelier du Trait. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

10. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément au RGPD. Voir notre Politique de confidentialité pour plus d’informations.

11. Droit applicable & litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux de Marche-en-Famenne seront compétents.

12. Contact

Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à :
📩 tonemail@atelierdutrait.be